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Peut-on justifier le produit de la vente d’un bien immobilier ?

Oui, le produit de la vente d’un bien immobilier peut servir à justifier l’origine des fonds.

Logement et location

Réponse

Oui, le produit de la vente d’un bien immobilier peut servir à justifier l’origine des fonds. L’acte de vente du bien immobilier figure explicitement parmi les documents permettant d’expliquer la provenance de l’argent.

La logique est la même que pour la vente de biens mobiliers, d’actions ou d’obligations : le contrat établit le fondement de l’opération et en précise l’objet, les parties et le montant. Il est toutefois préférable de l’accompagner de justificatifs des mouvements financiers afin de montrer comment les fonds ont été reçus et où ils ont ensuite été transférés.

Pour une banque ou un autre organisme destinataire, il ne suffit pas d’indiquer « j’ai vendu un bien immobilier » : il faut présenter un dossier complet. Plus le cheminement des fonds entre la vente du bien et le compte sur lequel ils se trouvent actuellement est clair, moins ces fonds suscitent de questions lors d’un transfert ou de l’ouverture de produits bancaires.

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