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Quelle doit être la durée de validité du passeport lors du dépôt du dossier ?

Le passeport doit être valide à la date du dépôt du dossier ; certaines exigences et certains guides pratiques font également état d’une durée de validité restante d’au moins un an.

Nationalité et passeport

Réponse

Le passeport doit être valide à la date du dépôt des documents ; certaines exigences et certains guides pratiques mentionnent également une durée de validité restante d’au moins un an. Il est donc plus prudent de ne pas déposer son dossier avec un passeport qui arrive bientôt à expiration.

Le passeport sert à identifier le demandeur et à confirmer sa nationalité. Les informations qu’il contient doivent correspondre à celles des autres documents : nom, prénom, date de naissance et nationalité. Si le numéro de passeport change pendant l’examen du dossier, ces informations devront être mises à jour.

Si le passeport arrive bientôt à expiration, mieux vaut envisager son renouvellement avant le dépôt. Sur le plan formel, l’essentiel est que le document soit valide, mais une marge d’un an réduit le risque qu’il expire au cours de la prise de rendez-vous, de l’attente, des demandes complémentaires ou de l’établissement de documents ultérieurs.

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