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Combien de temps faut-il pour traiter une demande de citoyenneté ?

Il n'existe pas de délai unique garanti. En pratique, le traitement peut durer quelques mois, voire plus longtemps, et la fourchette indicative de six à neuf mois ne peut être garantie à chaque demandeur. La durée dépend du service chargé du dossier, de l'exhaustivité de celui-ci, de la vérification des sorties du territoire, des revenus et des actes d'état civil, ainsi que de la nécessité de fournir des pièces complémentaires.

Nationalité et passeport

Réponse

Il n’existe pas de délai unique garanti. En pratique, le traitement peut durer quelques mois, voire bien davantage, et le délai indicatif d’environ six à neuf mois ne peut être garanti à chaque demandeur. La durée dépend du bureau, de l’exhaustivité du dossier, de la vérification des sorties du territoire, des revenus et des actes d’état civil, ainsi que de la nécessité de fournir des documents complémentaires.

Le délai ne doit pas être calculé uniquement à partir du premier contact : la prise de rendez-vous, la correction des documents étrangers et la comparution des témoins peuvent intervenir avant le dépôt formel de la demande ou aux alentours de celui-ci. Après la réception du dossier, celui-ci peut aussi rester en attente de contrôles internes sans que l’on puisse en constater une progression régulière.

Conservez le numéro de dossier et les instructions officielles de suivi. Répondez aux demandes dans les délais impartis, n’achetez pas de billets non remboursables et ne planifiez pas vos démarches liées au passeport sur la foi d’une promesse orale quant à la date de la décision.

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